Mentions légales
Éditeur du site
FACIL’iti
Adresse : 16 rue Soyouz, 87068 Limoges CEDEX, France
Téléphone : +33 5 87 14 69 20
E-mail : contact@facil-iti.com
SAS au capital de 21 084 €
RCS de LIMOGES n° 834 795 023
SIRET 834 795 023 00011
Code APE 6201Z
TVA intracommunautaire FR 87834795023
Responsable de publication : Frédéric Sudraud
Hébergement
SAS OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS : Grenoble B 451 878 128
Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
www.ovh.com
Règlementation
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de FACIL’iti, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Responsabilité
La société FACIL’iti s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
La responsabilité de la société ne pourra être engagée en cas :
- d’erreurs ou omissions
- d’indisponibilité du site
- de dommages résultant de l’utilisation du site
Le site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels FACIL’iti n’exerce aucun contrôle.
Cadre légal
Le présent site est soumis à la législation française, notamment à la La Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).